Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOPROPER
BIOXAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1238101
Date de dépôt :
09/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2023

Présentation de la marque SOPROPER

Déposée le 9 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) BIOXAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOPROPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOXAL domicilié(e) 75 quai d'Orsay - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 343 649 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'AIR LIQUIDE, Département Propriété Intellectuelle, Annie Hellstern domicilié(e) 75 Quai d'Orsay - 75321 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque SOPROPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOPROPER est expirée depuis le 9 juin 2023.

BIOXAL a également déposé les autres marques suivantes : BACTIPAL , BIOXAL , BIOXAL , BACTIREGUL , DIALOX


BIOXAL, Société Anonyme - 75 quai d'Orsay - 75007 - PARIS - France - SIREN 399343649


L'AIR LIQUIDE, Département Propriété Intellectuelle, Annie Hellstern - 75 Quai d'Orsay - 75321 - PARIS CEDEX 07 - France


Renouvellement sans limitation n°2019259 - Publication au BOPI 1993-27

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2003 n°2243787 - Publication au BOPI 2003-06-05

Inscription le 30 juin 1994 - Transmission de propriété n°174065 - Publication au BOPI 1994-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44

Inscription le 4 août 2008 - Changement de dénomination n°478441 - Publication au BOPI 2008-08-04

Inscription le 4 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478440 - Publication au BOPI 2008-08-04

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2013 n°2531131 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-04

Produits chimiques oxygénés, en particulier l'eau oxygénée et les persels